Beate
Inscrit le: 10.10.00 Messages: 50414Carcinome papillaire... 60+ |
Message: 
(p49793)
Posté le: 31. Déc 2005, 01:12
|
 |
|
Bonsoir Annie,
et merci pour ton soutien ! Tu as raison, au lieu d'une telle bataille "puérile", une association de malades devrait plutôt se concentrer sur les buts que tu énumères !
Je viens de faire un tour sur leur site (un de plus - leur compteur va finir par exploser, au moins 150 visiteurs depuis le début de la semaine !), car je me suis rendue compte de ce qu'il est en pleins travaux, ça change tout le temps !
Hier soir, il y avait DEUX liens vers leur texte "Droit de réponse", ce matin, seulement un, maintenant de nouveau deux ... ("New, droit de réponse de l'AFMT aux critiques de Mme Bartès" et "Mise au point", tous deux dans "Les Brèves").
Ils ont remis le compte-rendu de l'AG de Toulouse, du 1er octobre 2005 (qui avait provisoirement disparu), avec le budget, la précision que seulement la trésorière a le droit de faire des chèques, etc etc, et aussi le nombre d'adhérents actuels : 823 personnes (année 2004), contre 999 en 2003.
Mais en même temps, ils ont actualisé leur présentation "Qui sommes nous", avec des chiffres bien trompeurs, puisque cela dit "Elle a déjà reçu plus de 400.000 appels et courriers, environ 200.000 visites sur le site ( à ce jour )… et compte 3200 adhérents depuis le début de l'association".
Ils ont certainement mis ce chiffre en réaction à nos nombreuses critiques comme quoi le chiffre de "plus de 2700 adhérents" annoncés auparavant était trompeur (et englobait TOUS ceux qui avaient adhéré, ne soit-ce qu'une seule année, depuis les débuts de l'association en 1999).
Mais là, c'est encore PLUS trompeur ! Au lieu d'indiquer honnêtement les 823 adhérents qu'ils avaient en 2004, ils continuent à compter TOUS ceux qui ont jamais été adhérents, donc un chiffre encore plus important qu'avant (s'ils voulaient être honnêtes, il faudrait au moins remplacer "adhérents" par "adhésions", même si ça reste trompeur ...) - et apparemment, ne se posent jamais la question des raisons pourquoi, sur 3200 personnes, qui ont adhéré à un moment ou un autre, 2377 les ont ensuite quittés ???
Les 200.000 visites (hier, si je me rappèle bien, on n'en annonçait que 120.000 ...) me semblent ne pas correspondre à la réalité non plus, le compteur du site n'en annonce que 144.802, ils en ont peut-être grappilés dans le forum (leur dernier tract, en octobre, diffusé lors de la fameuse soirée toulousaine, comptait "200.000 visites sur les sites d'Eric et de Beate" ... (quand c'est "bon" pour eux, j'ai encore le droit d'être citée ...). Curieux aussi, ce même tract ne parle que de 100.000 appels, et deux mois et demi plus tard, il y en a 400.000 ? Bon, ce sont "appels et courriers", mais enfin ...
Bon, je ne voudrais pas paraître mesquine, quand-même, mais je trouve tout ça plutôt agaçant ... ce sont seulement des broutilles sans importance, mais maintenant qu'on m'a "cherchée" ... j'ai aiguisé mon esprit critique !
J'espère que les nombreux amis de l'association finiront par faire entendre raison aux responsables de ce conflit, quels qu'ils soient (car ce n'est peut-être pas le seul fait de Chantal L'Hoir, qui, je pense, n'a encore JAMAIS mis les pieds dans ce forum, mais se fait tout rapporter par ses fidèles vassaux, puis réagit - au quart de tour - à ce qu'on veut bien lui raconter ...) - l'enjeu de cette gueguerre (la réputation, et peut-être l'existence même, de toute une association) ne vaut vraiment pas la bataille qu'on se livre en ce moment, par tracts et messages interposés, c'est indigne et ridicule, il ne pourra pas y avoir de "gagnant", seulement des perdants (et ce seront, en premier lieu, les malades, qu'on semble un peu oublier dans ce conflit) !
Donc, moi, je suis d'avis qu'on ferait mieux de faire la paix ...
Bonne soirée à tous !
Beate |
|
Beate
Inscrit le: 10.10.00 Messages: 50414Carcinome papillaire... 60+ |
Message: (p57691)
Posté le: 09. Fév 2006, 22:39
|
|
|
Bonsoir,
même si je n'ai pas envie de revenir sur cette lamentable histoire, je voulais au moins vous tenir au courant !
Donc, dans le forum, depuis le 4 janvier, une fois que chacun avait dit ce qu'il avait à dire, nous n'en avons plus du tout parlé. Sur le site de l'association, le texte diffamatoire a continué à défiler.
Je savais que la loi sur la liberté de la presse m'accorde un droit de réponse. Mais avant de "monter sur mes grands chevaux", étant donné que je suis quelqu'un de conciliant, j'ai voulu essayer, une dernière fois, de faire la paix. Le 31 décembre, j'ai donc décidé d'envoyer un email très personnel et très aimable à Chantal L'Hoir, la présidente fondatrice de l'AFMT, celle qui avait pondu l'article dans le Thyrojournal et sur le site, pour lui proposer d'arrêter tout ça et d'oublier cette histoire. N'étant pas sure qu'elle allait lire un email venant de ma part, je le lui ai adressé via son ami Marc Saint Aroman (le monsieur qui était venu la défendre sur le forum, au fil de cette discussion), après avoir longuement discuté avec lui au téléphone.
Voici donc mon mail :
| Citation: | Léguevin, le 31 décembre 2005
Bonjour Chantal,
Tu seras surprise de recevoir un mail de ma part. Mais j'ai voulu tenter ma chance - et te proposer d'arrêter "le massacre", cette guéguerre dans laquelle il ne pourra pas y avoir de "gagnant", seulement des perdants des deux côtés (et en tout premier lieu, les malades, que nous nous efforçons pourtant toutes les deux de représenter de notre mieux) !
Je pense que, emportées par notre élan, nous avons été un peu trop loin toutes les deux. Il ne s'agit pas de savoir qui a tort et qui a raison, qui a commencé ... nous ne sommes plus des gamines ! On ne pourra certainement pas revenir en arrière (d'ailleurs, "arrière", c'est bien loin, il faudrait remonter jusqu'avant notre "brouille" de juin 2004 !), on ne pourra pas redevenir amies, coopérer de nouveau, ce serait rêver, il y a eu trop de choses, dites et non-dites, et surtout des personnalités, et des philosophies, un peu trop opposées (quoique .... peut-être pas SI opposées que ça, dans le fond ?)
Non, ce ne sera pas possible. Et pas nécessaire non plus, je pense : on "fera avec", et personne n'aura besoin de renier quoi que ce soit. Tout ce que je voudrais, et que je te propose, ce serait de revenir à un stade où nous pourrions "nous ignorer" mutuellement, sans chercher à nous déchirer !
Tu sais bien que les malades de la thyroïde, si nombreux, ont besoin de TOUTES les "forces vives" disponibles pour les défendre. Et c'est ce que nous essayons de faire toutes les deux, chacune à sa manière ! Moi, ce n'est qu'un petit forum "virtuel", des gens qui discutent et qui se conseillent mutuellement - toi et l'AFMT, ce sont plutôt les "actions de terrain", les manifestations, la lutte contre les castes et le mensonge d’Etat. Nous sommes donc très différentes, et tout a fait complémentaires, mais pas du tout "concurrentes" !
Si tu es honnête avec toi-même, tu dois reconnaître que depuis notre "brouille" (sur laquelle il n'est certainement pas la peine de revenir, même si elle est regrettable), j'ai toujours été LOYALE ! Je n'en ai jamais parlé, ni dans le forum ni ailleurs, il n'y avait que les membres du CA de l'AFMT qui étaient au courant ! Dans le forum, tout continuait comme avant, il y avait votre lien, j'indiquais votre adresse, annonçais votre AG ... et sur votre site, il y avait le lien du forum, je pense que les malades des deux côtés (souvent, ce sont d'ailleurs les mêmes ...) y trouvaient tout à fait leur compte.
Tout ce que j’ai fait en 2004 et 2005 (déplacements, contacts etc.), ce n'était jamais pour "vous faire de l'ombre", c'était uniquement dans le but de représenter au mieux mon forum et de lui apporter les meilleures informations ! Tu as pris cela pour de la « concurrence » - ce n'était jamais dans mes intentions !
Si l’AFMT n’a pas été "invitée" à la semaine de la thyroïde, ce n'était pas parce que le forum, lui, participait à quelques discussions (mais absolument pas à la préparation proprement dite)! Si je n'y avais pas été, cela aurait été PAREIL, tu le sais bien, surtout quand on sait que c'est la SFE, et donc le prof Caron, qui chapeaute tout ça ! Donc, cette "éviction", qui vous vexait à juste titre, n'était vraiment pas de ma faute !
Et pour ce qui concerne ce repas avec quelques endocrinologues (pendant lequel je me suis d’ailleurs disputée avec pratiquement tout le monde, "osant" défendre le point de vue des patients plutôt que de rester bien sage dans mon coin) : MEME si on t’avait invitée, aurais-tu vraiment accepté un repas offert par Merck et partagé avec le prof Caron, sans te sentir "compromise" et avoir l'impression de renier tes convictions ? Tu as pourtant toujours dit que les "journées ou semaines de la thyroïde, ça ne sert qu'à mieux l'oublier le reste de l'année" (ce qui n’est d’ailleurs pas faux …)
Bon, tout est parti du fait que, en colère après les organisateurs de cette semaine, et après moi parce que j'y avais (si peu) participé, vous avez fait une intervention plutôt musclée lors de la soirée du 5 octobre. Un membre du forum en a fait un compte-rendu un peu "critique", et vous vous êtes sentie "offusqués", et même "traînés dans la boue" (pourtant, aucune agressivité dans ce compte-rendu, et même de la reconnaissance pour les actions de l’AFMT ?) Vous avez alors mis un tract plutôt agressif sur votre site, dont j'ai eu connaissance, mais auquel je n'ai pas cru utile de réagir, ne voulant pas envenimer les choses. Il y a eu le déplacement en Argentine, j'étais bien assez occupée ailleurs.
Et soudainement, à Noël, cet article "Droit de réponse" dans le Thyrojournal, dont j'ai eu connaissance parce que plusieurs lecteurs (membres du forum) m'ont appelée, sidérés. Là, évidemment, je n'ai plus pu garder le silence, puisque c'était une mise en cause "publique", diffusée à des centaines (ou même milliers) d'exemplaires ! J'ai donc expliqué les raisons de la brouille (dont, jusque-là, les membres du forum ignoraient tout !), et les motifs de l'actuelle dispute - mais même là, si tu parcours la (longue) discussion, tu constateras que je n'ai jamais critiquée l'AFMT en tant qu'association, ou ses actions, je me défends uniquement contre certaines critiques que j’estime injustifiées !
J'ai publié à mon tour une "réponse", point par point, dans mon forum, mais je sais bien que tu ne le fréquentes pas, et que j'aurai du mal à te convaincre de ma sincérité ! Tout ce que je demande, c'est qu'on arrête là nos hostilités ! Reconnais au moins que j'ai été loyale jusqu'à maintenant, car avant ce malheureux article dans le Thyrojournal, je n'ai JAMAIS, depuis un an et demi, parlé publiquement de l'AFMT et de notre brouille, et je n'ai JAMAIS, au grand jamais, mis en cause les actions de l'AFMT !
Pour t’en convaincre, il suffirait de lancer une recherche sur "AFMT" ou sur "Tchernobyl" dans le forum, tu verras bien que je n'ai jamais eu le moindre commentaire négatif ... et puis, cela te permettra de te rendre compte par toi-même du fonctionnement du forum, des choses qui s’y disent (et qui ne s’y disent pas), plutôt que de te faire rapporter des bribes d’information, forcément tronquée, par de tierces personnes.
Mais bon - maintenant que nous avons chacune eu l'occasion de dire ce que nous avions sur le coeur, si on s'arrêtait là ??
Je pense que cette "guéguerre" est indigne de nos organisations respectives, et des malades qui nous font confiance (et qui doivent ne rien y comprendre), cela nous coûte à toutes les deux une énergie énorme, que nous n'avons pas forcément, et dont nous aurions bien besoin pour autre chose, à commencer par notre propre santé.
Continuer cette escalade, à grands coups d'arguments et de contre arguments, cela n'apportera rien à personne (tout, ou presque, a été dit), et serait autodestructeur, détruisant toute notre crédibilité et respectabilité si chèrement acquises !
Pas la peine de chercher un coupable, de dire que c'est l'autre qui a commencé ... il suffit juste d’arrêter !
On enlèvera les textes sur nos sites respectifs, chacune se remettra à "ignorer" l'autre, et à continuer son chemin - je pense que le "monde thyroïdien" a bien assez de place pour nous deux, non ?
Voilà, je ne sais pas si cet appel au calme a des chances d'être entendu, mais je l'espère de tout coeur, pour nous tous ! Pour nous, les "dirigeants", un peu débordés par l'ampleur qu'a prise ce conflit, et qui risque de nous dépasser ! Et surtout pour les malades que nous représentons, et qui ont bien besoin de nous, et de toutes nos forces ! La bataille est suffisamment rude comme ça, sans nous mettre mutuellement des bâtons dans les roues !
Donc ... si on finissait l'année "en paix", et commençait l'année 2006 sous de meilleurs auspices, en laissant tout ça derrière nous ?
Si tu le veux, contacte-moi, par écrit ou par téléphone (si tu préfères, je peux t’appeler, moi) – peut-être pas tout de suite, mais d’ici quelque temps ? Tu sais, que tu le croies ou non, toi et toute la « famille » que j’avais trouvée dans l’association me manquent beaucoup, et nous retrouver à nous « déchirer » mutuellement dans cette dispute inutile me fait vraiment mal au coeur !
Respectueusement,
Beate Bartès |
Pas de réponse, pas la moindre réaction (même en relançant, via Marc Saint Aroman, mi janvier). Bon, j'aurais au moins essayé !
Entretemps, j'avais appris, via la trésorière, avec qui j'avais gardé de bons contacts, n'ayant jamais été en conflit avec elle, qu'il allait y avoir une réunion du "conseil d'administration", et que mon forum faisait partie de l'ordre du jour (j'ai appris cela de manière tout à fait fortuite, en l'appelant pour lui demander si vraiment, elle avait été au courant du texte de l'article diffamatoire avant sa publication, puisqu'il était signé, sur le site, "les coprésidentes et tous les membres du bureau" - ce qui, bien sûr, n'était pas le cas ... et c'est à cette occasion-là qu'elle m'avait dit que justement, ils allaient bientôt se réunir, et qu'elle espérait que le calme allait revenir car elle trouvait ces règlements de compte indignes de l'asso).
J'ai alors proposé, si on voulait parler de mon site, que je vienne assister à cette partie-là de leur réunion, pour qu'on puisse s'expliquer - on ne l'a pas voulu. J'ai alors décidé d'envoyer une "lettre ouverte" aux membres du CA, avec des explications sur toute cette brouille et ses origines, pour qu'ils n'aient pas en permanence qu'un seul son de cloche, avec des extraits de ce qui s'était dit sur le site etc. Dans cette lettre, je propose entre autres qu'on m'appèle pendant la réunion, je cite toutes les tentatives de paix que j'ai déjà faites ...
Et j'ai également expédié ma "demande de droit de réponse" officielle, par lettre recommandée avec AR, aux trois responsables du Thyrojournal, ainsi qu'à l'administrateur du site, accompagné d'une lettre et d'un extrait de la loi sur la liberté de la presse.
La réunion s'est tenue la semaine dernière, je n'ai pas eu la moindre réponse, pas le moindre écho ... je ne sais même pas si les gens ont lu mon courrier (certains, dès qu'ils apprenaient qu'il allait y avoir un courrier de ma part, auraient apparemment annoncé d'emblée qu'ils ne voyaient pas pourquoi je leur écrivais et qu'ils n'allaient pas ouvrir ma lettre ... rien à ajouter, ça m'a laissée bouche bée, ça montre bien à quel point il y a du "bourrage de crâne" dans cette association ....)
Seul résultat "visible" : le texte n'est apparemment plus sur le site (ni le titre avec la petite flèche rouge qui y renvoit), depuis le WE dernier. Mais bon ... ce n'est pas pour ça qu'on m'a octroyé mon droit de réponse, et cela n'annule pas l'article diffamatoire publié dans le Thyrojournal, et diffusé à des centaines de personnes ...
Je suis très fatiguée de cette histoire, ces attaques gratuites et sournoises m'ont vraiment beaucoup blessée, et je n'ai pas la moindre envie de m'investir davantage dans des histoires aussi infantiles. Je sais que je suis dans mon droit, et si mon droit de réponse n'est pas publié, je vais vraisemblablement engager une procédure pour "non-insertion" ... mais bon, est-ce que le fait d'insister, et d'obliger les lecteurs du Thyrojournal (déjà que je les plains de n'avoir QUE ce moyen d'information-là) à lire encore un article sur tout ça, en juin prochain, va m'apporter quelque chose ? Il y a tellement de choses plus importantes à faire dans la vie ...
Bien, voici donc le texte de ma lettre officielle :
| Citation: | Lettre Recommandée avec AR
Association Française des Malades de la Thyroïde
B.P. 1
82700 Bourret
Léguevin, le 25 janvier 2006
Mesdames,
L’Association Française des Malades de la Thyroïde, que vous avez créée, édite un journal semestriel intitulé « Thyrojournal », destiné à l’information de vos adhérents. Cette publication relève de la loi sur la presse du 29 juillet 1881.
Dans le numéro 12 de décembre 2005, page 9, dans une rubrique « mise au point », vous mettez en cause nommément Beate BARTES pour des agissements concernant la période pendant laquelle elle était membre de l’association, pour des agissements postérieurs à sa démission ainsi que pour ce qui est mentionné sur le site Internet qu’elle a créé afin d’aider les personnes atteintes de pathologies thyroïdiennes, en leur proposant notamment diverses informations et un lieu d’échanges.
Cette mise en cause grave et insistante, à partir de faits précis dénaturés, est constitutive du délit de diffamation publique, lequel est défini à l’article 29 de la loi précitée comme « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur et à la considération de la personne ».
Selon l’article 32 de cette même loi, la diffamation est punissable d’une amende de 12 000 €.
L’article publié dont s’agit n’est pas expressément signé. Il en résulte que, par application de l’article 42-1° de la loi, la responsabilité civile et pénale des propos tenus incombe conjointement, ès qualité, aux personnes mentionnées page 19 en tant que responsables de l’édition du journal : Madame L’HOIR, Madame GARNIER et Madame PAYRASTRE.
Tout en se réservant la possibilité de poursuites judiciaires pour diffamation publique par voie de presse, je demande le bénéfice du droit de réponse, dans les conditions prévues par l’article 13 de la loi, à savoir : l’obligation d’insérer, gratuitement, dans le prochain numéro du journal, une réponse de même taille (soit 77 lignes d’une demi-page ; non compris l’adresse, les salutations, les réquisitions d’usage et la signature) et de mêmes caractères typographiques.
En conséquence, veuillez inclure dès à présent sur votre site internet , ainsi que dans le numéro 13 du « Thyrojournal » la réponse ci-jointe, et envoyer un exemplaire de ce numéro 13 à toute personne ayant été destinataire du numéro 12 ainsi qu’à Madame BARTES.
Veuillez également mentionner l’exercice de ce droit de réponse dans le sommaire du journal, en première page.
A défaut, une action judiciaire sera engagée pour refus d’insertion.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, l’expression de mes salutations distinguées.
Beate Bartès |
| Citation: | DROIT DE REPONSE DE BEATE BARTES AUX CRITIQUES DE L’AFMT
(à publier dans le Thyrojournal N° 13 et sur le site de l'AFMT)
Dans le Thyrojournal N° 12 de décembre 2005 et sur le site de l’AFMT, vous me mettez nommément en cause. Les accusations sont injustes et diffamatoires, et m’ont profondement blessée.
En 2000, j’ai créé, seule, le forum « Vivre sans thyroïde » dans le seul but de donner à tous les malades de la thyroïde, quelle que soit l’origine de leur pathologie, un lieu d’information et d’échange.
Il y a quelques mois, une semaine nationale de la thyroïde a été organisée par des médecins et sponsorisée par le laboratoire Merck. J’en ai été informée mais je n’en ai eu ni l’initiative ni la maîtrise. Les conférences qui ont eu lieu dans différentes villes ont été résumées sur mon forum par les malades qui y ont assisté. Le compte-rendu de Toulouse relate les perturbations que vous y avez apportées. Ce ne sont pas des attaques mais un résumé des faits.
L’AFMT essaie notamment de découvrir les causes des maladies et de défendre les droits des malades. Elle a l’énorme mérite, grâce à la plainte, d’avoir mis en évidence le mensonge lors de la catastrophe de Tchernobyl. Mon forum, quant à lui, permet aux malades de s’informer et de discuter entre eux. Il ne se pose absolument pas en concurrent de l’AFMT.
Par solidarité, estimant utile de réunir nos efforts, différents mais complémentaires, j’ai adhéré à l’AFMT en 2002. Pendant 2 ans, j’ai participé à de nombreuses actions et réunions, rédigé des articles pour le Thyrojournal etc. Un lien vers l’AFMT existe sur mon site depuis 2001. En raison de divergences personnelles avec les co-présidentes, dont je n’ai jamais fait état publiquement, j’ai démissionné en 2004.
Pour informer au mieux les personnes fréquentant le forum, j’estime important d’avoir des échanges internationaux avec d’autres associations ainsi que des spécialistes de la thyroïde, y compris en les rencontrant. Tous les ans, je me rends donc à la réunion de la TFI (que j’ai connue en 2003 grâce à l’AFMT que j’avais représentée à Edinburgh, et à laquelle le forum adhère depuis 2004) et au congrès international de la thyroïde.
J’assume seule, administrativement et financièrement, mon forum. Il est gratuit. Je ne reçois aucune subvention, aucune cotisation. En 2004, j’ai financé seule, mon déplacement au congrès d’Istanbul. En 2005, pour l’Argentine, je ne pouvais payer la totalité des frais. J’ai donc accepté un billet d’avion d’une compagnie pharmaceutique (c’est d’ailleurs ainsi que font la plupart des médecins et des autres associations de malades). Conformément à ses statuts, la TFI, dont je suis la secrétaire, a réglé quelques nuits d’hôtel (même chose pour la trésorière). Cela n’affecte en rien mon indépendance. En tout état de cause, cela relève de la liberté de chacun. Je n’ai pas demandé de fonds aux lecteurs de mon site (c’est vérifiable dans le fil de discussion : www.forum-thyroide.net/phpBB/ftopic4722.html). Depuis toujours, le budget du forum est public puisque publié sur le site.
Un membre du forum est en train de créer une association (non spécifique à la thyroïde, et nullement concurrente de l’AFMT). C’est son droit le plus strict. Moi-même, j’ai envisagé cette hypothèse pour gérer le forum, tâche qui devient de plus en plus lourde. Où est le problème ? La liberté d’association est en France démocratique, un droit fondamental.
Mes activités ne manifestent aucune ambition personnelle, aucune « stratégie ». Je consacre de nombreuses heures, via le forum, aux malades, dans un désintéressement total. Uniquement parce que je sais, étant moi-même malade, les souffrances et angoisses que cela génère. Aider la vie est ma plus grande satisfaction
Je vous serai reconnaissante de cesser querelles sans fondement et diffamation.
Janvier 2005
Beate Bartès
Forum « Vivre sans thyroïde »
www.forum-thyroide.net |
| Citation: | LOI du 29 juillet 1881
Loi sur la liberté de la presse (extraits)
Article 13
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 (JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002).
Le directeur de la publication sera tenu d'insérer dans les trois jours de leur réception, les réponses de toute personne nommée ou désignée dans le journal ou écrit périodique quotidien sous peine de 3750 € d'amende sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l'article pourrait donner lieu .
En ce qui concerne les journaux ou écrits périodiques non quotidiens, le directeur de la publication, sous les mêmes sanctions, sera tenu d'insérer la réponse dans le numéro qui suivra le surlendemain de la réception.
Cette insertion devra être faite à la même place et en mêmes caractères que l'article qui l'aura provoquée, et sans aucune intercalation.
Non compris l'adresse, les salutations, les réquisitions d'usage et la signature qui ne seront jamais comptées dans la réponse, celle-ci sera limitée à la longueur de l'article qui l'aura provoquée. Toutefois, elle pourra atteindre cinquante lignes, alors même que cet article serait d'une longueur moindre, et elle ne pourra dépasser deux cents lignes, alors même que cet article serait d'une longueur supérieure. Les dispositions ci-dessus s'appliquent aux répliques, lorsque le journaliste aura accompagné la réponse de nouveaux commentaires.
La réponse sera toujours gratuite. Le demandeur en insertion ne pourra excéder les limites fixées au paragraphe précédent en offrant de payer le surplus.
La réponse ne sera exigible que dans l'édition ou les éditions où aura paru l'article.
Sera assimilé au refus d'insertion, et puni des mêmes peines, sans préjudice de l'action en dommages-intérêts, le fait de publier, dans la région desservie par les éditions ou l'édition ci-dessus, une édition spéciale d'où serait retranchée la réponse que le numéro correspondant du journal était tenu de reproduire.
Le tribunal prononcera, dans les dix jours de la citation, sur la plainte en refus d'insertion. Il pourra décider que le jugement ordonnant l'insertion, mais en ce qui concerne l'insertion seulement, sera exécutoire sur minute, nonobstant opposition ou appel. S'il y a appel, il y sera statué dans les dix jours de la déclaration, faite au greffe. …/…
Si l'insertion ainsi ordonnée n'est pas faite dans le délai qui est fixé par le présent alinéa et qui prendra cours à compter du prononcé du jugement, le directeur de la publication sera passible de trois mois d'emprisonnement et de 3750 € d'amende .
L'action en insertion forcée se prescrira après trois mois révolus, à compter du jour où la publication aura eu lieu .
…/…
CHAPITRE IV : DES CRIMES ET DELITS COMMIS PAR LA VOIE DE LA PRESSE OU PAR TOUT AUTRE MOYEN DE PUBLICATION.
Article 23
Modifié par Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 art. 2 II (JORF 22 juin 2004).
Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet.
Paragraphe 3 : Délits contre les personnes.
Article 29
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Article 32
Modifié par Loi n°2004-1486 du 30 décembre 2004 art. 21, art. 22 (JORF 31 décembre 2004).
La diffamation commise envers les particuliers par l'un des moyens énoncés en l'article 23 sera punie d'une amende de 12.000 €. |
Voilà ... je vous épargne les 4 pages de ma "lettre ouverte aux membres du CA", ça finit par devenir indigeste ! On ne pourra pas dire que je n'ai pas essayé de mon mieux ...
Mais maintenant, j'aimerais bien tourner la page - donc, plus la peine de discuter de cette affaire, qui a déjà duré bien trop de temps et m'a coûté beaucoup de temps et d'énergie !
Bonne soirée !
Beate |
|
S'inscrire
Autres forums
: alors que rien sur "vivre sans thyroîde" ne laissait paraître un quelconque différent, sur le site de l'AFMT je suis tombé sur des attaques personnelles contre Beate et d'autres personnes.
