Tchernobyl, comment porter plainte contre x ?

[puce84]

bonjour,
je m'appelle séverine, j'ai développé un cancer de la thyroide en juillet 2004, 2 opérations, 2 irathérapies tout ça à l'age de 26 ans.
je suis originaire du nord est en lorraine.
ma question est la suivante:
comment porter plainte contre x?
y a t il des frais d'avocats à ma charge?
merci d'avance.
@ +

[Beate]

Bonjour Severine,

la question revient régulièrement (et je pense que ces semaines-ci, avec tous les réportages sur Tchernobyl, au sujet du 20ième anniversaire de la catastrophe, elle va revenir encore plus souvent).

Les plaintes déjà enrégistrées en 2001/2002, un peu plus de 400, ont été déposées via l'association française des malades de la thyroïde (AFMT) et la commission de recherche et d'information indépendante sur la radioactivité (CRIIRAD).

Leurs sites sont www.criirad.org et www.asso-malades-thyroide.org

L'instruction de cette plainte collective contre X est actuellement toujours en cours.

On peut écrire directement à la juge d'instruction :

Madame Bertella-Geoffroy
5-7 rue des Italiens
75009 Paris

en indiquant qu'on souhaite se constituer partie civile dans cette procédure et en joignant tous documents médicaux utiles.

Il est également possible de déposer plainte individuellement, en passant par un avocat (voir avec lui pour les frais).

Apparemment, il n'est plus possible de s'associer à la plainte collective de la CRIIRAD. Pour l'AFMT, il faut les contacter pour voir avec eux.

Sur l'ancien site de l'AFMT (jusqu'en 2007), on trouvait, entre autres, les "notifications de la conclusion d'expertise" du 9/12/05 (fenêtre "Les Brèves"), et un lien "porter plainte" en cliquant successivement sur "L'Association", "Nos actions", "Oui, je veux déposer plainte contre X" (texte qui datait de début 2001).

Pour obtenir un lien "actuel" à ce sujet , il fallait cliquer sur "L'Association", puis "Nos contacts", puis le logo "AFMT", puis aller tout en bas de la page des adresses des relais, où il y avait un lien "comment déposer plainte ???".

Cela contenait quelques explications sur le procès, un mot des deux avocats (décembre 2005) et un lien sur lequel on pouvait cliquer pour remplir un questionnaire "Participer à la plainte pénale", qu'il fallait remplir et retourner par courrier, avec 20 Euros d'adhésion et 20 Euros de frais de courrier.

Concernant les frais d'avocat, ce texte ne précisait rien, il disait juste : "Désire me porter dans la plainte collective contre X pour désinformation liée au passage du nuage de Tchernobyl sur la France, et de ce fait la non protection de la population qui a ingéré des substances nuisibles. J’ai l’intime conviction que ma pathologie est liée aux évènements de Tchernobyl,je me joins donc à la plainte collective des membres de l’association Française des malades de la thyroïde. Je joins aux 20€ de l’adhésion annuelle la somme de20€ pour les frais postaux que cela peut engendrer à l’association. Je m’engage également, le cas échéant à choisir mon avocat si nécessaire, qui prendra contact avec l’association.(NB ; cette plainte sera directement envoyée à la juge et sera codifiée par l'association elle ne comprends pas les frais d'avocat par contre: toute personne ayant dans son contrat d’assurance habitation l’aide juridictionnelle comprise peut bénéficier d’un avocat de par son assurance) il faut pour accompagner ce dossier des justificatifs médicaux photocopiés et non des originaux.)"

Donc, les frais d'avocat sont à la charge des plaignants, et je crois me rappeler qu'à l'époque du dépôt de plainte, ça tournait, pour l'adhésion, les frais administratifs et l'avocat, autour de 1600 Francs par personne ... le mieux serait d'appeler l'association, ou de leur écrire, pour leur demander à combien s'élèvent les honoraires de leurs avocats, pour une nouvelle plainte.

Leurs coordonnées :
AFMT
BP 1
82 700 - BOURRET
Tél. 05 63 27 50 80 // Fax 05 63 27 50 80
asso.thyroide@worldonline.fr

L'ancien site était http://thyro2004.free.fr(n'est plus en ligne)
Nouveau site : www.asso-malades-thyroide.org

Formulaire pour se joindre à la plainte :
http://nuage-radioactif.com/doc/FORMULAIRE_PLAINTE.doc

Voilà - tiens-nous au courant de ce qu'on te dira, cela pourra servir à d'autres !

Beate

[nora]

J'ai été tenté et mon chirurgien m'avait fortement conseillé de porter plainte, mais franchement : on n'attaque pas l'état, c'est lui l'unique responsable n'est ce pas, Si tu as les moyens vas-y mais honnêtement nous resterons à jamais des victimes. En russie il n'y a qu'une cinquantaine de personnes qui ont été reconnus en tant que victimes (ils ont été chargés de "nettoyer" mais que fait-on du reste de la population, de ces pauvres enfants handicapés que l'on considère là-bas comme des monstres ! Oui c'est scandaleux et déguelasse, mais 20 ans après avec nos problèmes de thyro on subit comme toujours, face à l'état et aux énergumènes peu scrupuleux qui dirigent ce pays. Je te souhaite bon courage. Amitiés.

[puce84]

coucou,
j'ai contacté l'afmt et ils ont été très chaleureux et m'ont beaucoup renseigné sur la procédure collective pour la plainte contre x.
pour celles et ceux qui sont interessés, voilà les infos que j'ai:
aucun frais d'avocats à notre charge pour la plainte collective, il suffit juste d'adhérer à l'assoc' 20 euros chaque année.
ensuite il faut constituer un dossier pour la plainte: dossier médical, compte rendu histologique. et envoyer le tout quand le procés commencera.
voilà, je me suis décidée et espérant que d'autres me suivont.
si vous avez des questions......................
ps: merci beaucoup beate pour ton soutien.

au fait je ne pense pas devoir le rappeller mais on est à J-1 des 20 ans de tchernobyl, grrrrrrrrrrrrrrrrrr!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
@ +

[Altéa]

Tu as bien l'enthousiasme de la jeunesse, Puce !

Je ne crois vraiment pas à une issue favorable de ce procès, un autre grand procès n'a pas eu de suites : les responsables dans l'affaire du sang contaminé étaient connus, le geste délibéré de donner ce sang que l'on savait contaminé ne faisait pas de doute... et pourtant...

Là on évoquera une erreur... humaine comme chacun le sait...

on peut lire :

Une indemnisation déjà refusée

Pour Me Curtil, derrière la plainte contre X, ce sont « toutes les autorités compétentes de l'époque qui sont visées », à savoir les ministres de l'Intérieur, de l'Agriculture, de l'Industrie et de la Santé, ainsi que les préfets. L'avocat reproche notamment à ces représentants de l'Etat de n'avoir pris aucune mesure de prévention, comme éviter de manger des produits frais après le passage du nuage radioactif. Rappelons qu'un Rémois de 32 ans, atteint d'un cancer de la thyroïde, a déjà tenté de se faire indemniser. Au mois de juin dernier, la Cour de justice de la République l'a débouté de son action contre trois anciens ministres, estimant que le lien de causalité entre sa maladie et le passage du nuage radioactif n'était pas scientifiquement démontré. En novembre, le Parquet de Paris a également rejeté sa plainte contre X, avec constitution de partie civile, en estimant que les faits de « blessures involontaires » invoqués étaient prescrits.

[mely45]

coucou

moi aussi j'ai longtemp pensé a porter plainte , aujourd'hui encore surtout que je viens de subir mon cancer c derniers mois, operation ,iratherapie, et maintenant essayer de trouver le bon dosage.
mais porter plainte, je pense qu'il ce passera rien , jamais nous ne serons reconnu de tchernobyl, c comme ce battre contre un mur. et puis j'ai discuté avec mon medecin traitant qui est de la famille, il m'a bien fais comprendre que de toute maniere les medecins n'avais pas le droit de dire a leur patient que leur cancer pouvait venir de cette catastrophe, il n'a pas voulu m'en dire plus, secret professionnel . tu parle moi aussi je suis lié au secret professionnel, mais en temps que patient on ne me dis plus rien
enfin voila, je suis quand meme bien enragé,contre l'etat, on aurai pus eviter ca, je n'ai que 23 ans , je trouve ca jeune pour un cancer et quand je pense qu'au moment de la catastrophe , je n'avais que 3 ans et demi, j'en ai des frissons.
bisous et bon courage a tous.

mely

[verger]

Bonsoir à vous
A la lecture des réponses, on voit que le moral n'est pas au beau fixe.
Normal sans compensation bien ajustée de notre tyroïde!
Moi aussi j'ai envie de porter plainte, je viens d'envoyer un mail à l'adresse donnée par Beate (merci à toi pour toutes ces précieuses infos).
Je suis d'autant plus remontée qu'aujourd'hui, Roland D. de la CRIIRAD était invité à Grenoble par France bleu Isère. Il a répondu aux auditeurs, amenant des éléments d'analyse fort convainquants.
Par ailleurs Green Peace était à 18h au centre ville de Grenoble pour rendre hommage aux victimes de Tchernobyl. Une mise en scène éloquente: des personnes masquées et habillées de combinaisons de protection blanches, ayant chacune une poupée nue avec le logo de la radioactivité dessiné sur le corps, se sont allongées sur le sol au moment ou une sirène hurlait. Elles sont restées 1/2 heure immobiles jusqu'à ce que la sirène retentisse à nouveau (Très impressionnant! de l'écrire, çà me donne encore des frissons). Pendant cette période d'autres membres de Green Peace distribuaient des tracs d'info et dialoguaient avec les passants.

J'ai été très surprise de voir si peu de malades présents (moins que dans le service où j'ai été opérée) et si peu de passants les interroger.
Comme si Tchernobyl et ses conséquences devaient rester secrets et intimes. Comme si nous nous inventions des boucs émissaires pour nous décharger de notre histoire de santé:
Exactement ce que souhaite le gouvernement depuis 20 ans!
Dans ces conditions, à quand l'étude nationale sérieuse à ce sujet pour PREVENIR d'éventuels autres Tchernobyl?

Alain Carrignon était, à l'époque, Maire de Grenoble et ministre de l'environnement. L'histoire du nuage qui connaissait les frontières de la France, c'est lui qui nous l'a racontée.
Après un séjour en prison pour avoir vendu l'eau de Grenoble et d'autres malhonnètetés, il est à nouveau Président de l'UMP Isère et pourra à nouveau être élligible prochainement. Intolérable!

Je suis grand-mère et ne veux pas que mes petits enfants subissent, comme nous, les conséquences de l'irresponsabilité d'élus qui mettent en danger la santé publique au profit d' intérêts économiques privés.

Alors, si minus que je sois avec mes petits moyens, ma grande fatigue et l'envie de vivre paisiblement, je vais déposer plainte pour tenter d'obtenir, ensemble, la vérité et pour l'avenir de nos enfants.
Bises et haut les coeurs

[Sylvaine2]

puce84 a écrit:

bonjour, je m'appelle séverine, j'ai développé un cancer de la thyroide en juillet 2004, 2 opérations, 2 irathérapies tout ça à l'age de 26 ans. je suis originaire du nord est en lorraine. ma question est la suivante: comment porter plainte contre x? y a t il des frais d'avocats à ma charge? merci d'avance. @ +

bonjour Severine,

je m'appelle sylvaine tout comme vous j'ai eu un cancer de le thyroide en avril 1995 opérée d'un carcinome papillaire avec paralysie des deux nerfs récurents , 3 irathérapies et au moins 50 séances d'orthophonie car plus un son ne sortait cela à duré 6 mois et à ce moment la j'avais 38 ans .
j'habite pres de NANCY en Lorraine. A la suite de cette operation ,les choses ont mal tournées pour moi mon opération etant raté , pour moi je vis depuis decembre 2004 aves une tracheotomie pour m'aider à respirer, cela ma sauver la vie , je vais beaucoup mieux maintenant, cela fait trois ans et je suis en invalidité 2 catégorie, au debut cela m'a ete tres dur , mais maintenant je suis mamie d'un petit HUGO de deux ans est c'est mon rayon de soleil.
donc depuis 2003 je fais partie de l'association des malades de la thyroide et j'ai porté plainte depuis septembre 2006.
je me considere comme une des victimes de Tchernobyl et du gouvernement français en place en 1986 qui nous à menti et éspere que justice sera faite.
j'ai actuellement 51 ans et je me trouve encore bien jeune pour avoir subit autant et de vivre maintenant avec une trachéotomie à demeure et avec tout l'handicap que à ça peut engendrer,cela fait depuis 1995 que je me bat avec ce cancer de la thyroide. CORDIALEMENT SYLVAINE

[Beate]

Bonjour Sylvaine,

et bienvenue dans le forum !

Tu as dû faire face à un sacré paquet de problèmes ! C'est très rare d'avoir à la fois les DEUX nerfs recurrents de touchés - et en plus, de manière définitive ? Est-ce que le cancer était étendu, le chirurgien était-il obligé de toucher les nerfs pour tout enlever ? Ou est-ce un simple "aléa opératoire" (il arrive qu'un nerf, même sans avoir été malmené, se "fâche" d'avoir été effleuré, mais dans ce cas, c'est le plus souvent provisoire, et ca concerne rarement les DEUX nerfs à la fois ...) - ou alors, une erreur médicale ?

Ca doit être dur à vivre, dans la vie de tous les jours !

Je ne sais pas si tu connais les forums spécifiquement dédiés aux problèmes de voix ? Il y a celui d'Henri, "La voix brisée", qui existe depuis plusieurs années et s'adresse à tous ceux qui ont des problèmes de voix, on y trouve pas mal de gens opérés pour autre chose que la thyroïde, p.ex. un cancer du larynx, et beaucoup de trachéotomisés - puis, un petit forum tout nouveau, rien que pour ceux qui ont des problèmes suite à une thyroïdectomie, mais là, il y a pratiquement aucun trachéotomisé. Les adresses sont http://voix-brisee.org/ et http://cordesvocales.discutforum.com/index.htm

Tu peux lire notre discussion Et la voix ?

Concernant le procès, vu que tu es une plaignante très "récente" (fin 2006), il serait intéressant d'avoir des informations sur le COUT de la procédure ? On nous pose souvent la question, or je n'ai aucune idée à combien peut revenir le dépôt de cette plainte, avec les frais d'avocat etc ? Cela interessera certainement beaucoup de gens dans le forum !

A bientôt et bon courage !

Beate

[Sylvaine2]

BONJOUR

Non mon cancer n'etait pas etendu, j'avais simplement un petit nodule froid sur la thyroide, donc au reveil de l'operation je ne pouvais plus parler rien ne sortait et au moindre effort une gene respiratoire , donc apres comme je vous l'ai dit j'ai du reaprendre à respirer et reparler cela à mis 6 mois , ensuite j'etais toujours enormement essouflée au moindre effort et la voix toujours diminuée, j'ai su par la suite qu'il en avait enlevé un peu trop c'est à dire les ganglions de gauche et trop graté les nerfs d'aprés ce qu'il m'a dit !!!!!,
j'ai repris mon travail aprés trois mois d'arret à la demande du controle medical, il m'on dit que je ferais ma reeducation en travaillant, ce qui a éte trés dur , j'etais secretaire medicale chez trois dentiste , beaucoup de travail au téléphone donc pas facile les gens me faisaient répeter souvent
c'était trés epuisant.
de 1995 à 2003 j'ai eu beaucoup d'episode d'etouffement avec un amaigrissement considérable,j'ai vu enormement de medecin specialiste mais personne n'a rien vu venir ,j'ai pris un rendez vous avec un cancerologue en pneumologie lui m'a dit que je faisais des apnées du sommeil alors que je pesais que 35kgs, donc mis sous appareil à oxygene mais pour moi c'etait pire je ne supportais pas cette machine.plus j'avais d'air et plus j'etouffais je lui ai dit et il m'a repondu qu'il fallait que j'insiste, il n'a pas vu non plus ce que j'avais.
donc en 2004 cela à été plus grave mon mari a du me conduire au urgence et la tracheotomie en urgence je mourrais d'etouffements mes cordes vocales se sont fermées et l'air ne passait plus du tout.
voila mon histoire , à l'époque il aurait fallu me faire les gaz du sang je n'aurais pas eu tout ses problemes. aucun medecin me la fait !
suite à une erreur mediclale voila ou j'en suis.
grace à cette tracheotomie je vais beaucoup mieux j'ai repris du poids je pese maintenant 58 kgs. meme si ce n'est pas facile tous les jours j'ai un moral d'acier . CORDIALEMENT....... SYLVAINE UNE FIDELE LECTRICE ET MERCI POUR LES INFORMATOINS .

[sofsof]

bonjour ,
je m appelle sophie, j ai eu une ablation de la thiroide totale suite a basedow . je pense que porter plainte contre x est une tres bonne choses il faut que l etat assume ... moi j asssume au quotidiens les maux due a ma maladie... POUVEZ VOUS M INDIQUER COMMENT FAIRE POUR PORTER PLAINTE ? est t il encore possible de le faire a ce jour? MERCI D AVANCE POUR VOS REPONSES

[Beate]

Bonjour Sophie,

Et bienvenue !

Tu as la maladie de Basedow depuis quand ?

Tchernobyl, les avis continuent à diverger, concernant son importance dans le déclenchement des maladies thyroïdiennes. Pour le cancer (tout au moins le papillaire), c'est SUR qu'il y a une responsabilité ... tout au moins si le patient à été exposé à un certain taux de radioactivité (plus le patient était jeune au moment de la catastrophe, et plus il était proche de la centrale, plus le rapport est évident).

Mais pour les maladies auto-immunes, c'est moins évident (elles sont multifactorielles, il peut y avoir différents facteurs qui jouent : hérédité, environnement, perturbateurs endocriniens ...)

Et puis, il y a le facteur temps : tu devais être toute jeune à l'époque de Tchernobyl ? Combien d'années après la maladie s'est-elle déclarée ? Pour le cancer, si on a été exposé à un accident nucléaire en tant qu'enfant, il se déclare généralement peu d'années après ...

Nous ne nous occupons pas de l'aspect juridique de l'accident de Tchernobyl - pour en savoir plus sur la plainte (récemment classée sans suite en France, mais qui va être portée devant la cour européenne, je crois), tu peux contacter les deux associations qui ont été parties prenantes dans le dépôt de plainte :

AFMT, association française des malades de la thyroïde : www.asso-malades-thyroide.org

CRIIRAD, commission de recherche et de renseignements indépendants sur la radioactivité
www.criirad.org

À bientôt, bon courage !

Beate

[sofsof]

bonsoir , et merci pour votre acceuil sur le site , c un site tres interessant. j ai ete declarée basdow en 2004 suite a un simple controle sanguin due a une grossesse j ai du ensuite suivre un protocole 18 mois de proracyl a haute dose puis des rechutes jusqu a l ablation totale en mai 2011 .... Effectivement la maladie c est declarée 20 ans apres l incident. je vais me renseigner aupres des associations merci bcp pour tous les renseignements. A TRES BIENTOT bonne soirée. SOPHIE

[Beate]

Bonjour Sophie,

Dans ma première réponse, je te parlais de l'intention de l'AFMT de porter la plainte devant la cour européenne des droits de l'homme.

Or, il y a du nouveau, apparemment leur demande vient d'être rejetée :

Procès Tchernobyl : demande rejetée par la Cour Européenne

J'ai rencontré la présidente de l'AFMT, Chantal L'Hoir, hier, ils sont bien sûr très déçus (d'autant plus qu'apparemment, lors de cette prise de décision, seulement 3 juges sur 8 étaient présents), mais ils ne baissent pas les bras et continueront à se battre.

Beate