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Message |
| laurent68 |
Message: (p58309)
Posté le: 13. Fév 2006, 14:46
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Bonjour
Je me permets de chercher un peu d'aide auprès des utilisateurs qui ont ou avaient un cancer. Je suis en ce moment en ALD depuis le mois de mai 2005 et je voudrais savoir si les indemnités perçues doivent être déclarées dans les revenus. Je suis en arrêt de travail depuis le 15/03/2005, déclaré en ALD depuis mai 2005 et je perçois des indemnités pour longue maladie. Le problème c'est que je vis en Alsace et que je travaille en Suisse ( frontalier).Est ce que la loi valable pour les salariés rançais est aussi valable pour les salariés en Suisse??
merci d'avance pour votre aide.
Laurent |
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| chris59 |
Message: 
(p58312)
Posté le: 13. Fév 2006, 15:09
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kikoo
La réponse à cette question :  Déclaration d'impôts : faut-il déclarer ses indemnités ?
En ce qui concerne le travail en Suisse et vivre en France il y a une régle particulière.
Il faudrait aller voir sur le site du gourvernement et faire une recherche car cela dépend du pays frontalier et des arrangements pris.
Je sais que prochainement des mesures vont être prises afin d'uniformiser ces règles.
EDIT : peut-être trouveras-tu ce que tu cherches : A lire ici .
_________________
Cordialement  |
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| florence-ide |
Message: (p58320)
Posté le: 13. Fév 2006, 15:48
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Bonjour laurent,
cela dépend bien sûr des arrangements entre pays quand on est frontalier.Mais il faut aussi faire attention car il y a des lois spécifiques pour l'alsace qui n'a pas forcément les mêmes régles de sécurité sociale que le reste du pays.......elle a son propre sytéme de sécurité sociale, d'ailleurs exédentaire jusqu'à il n'y a pas longtemps par rapport à la france.Jusqu'à présent c'était comme ça.
bisous
florence |
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| chris59 |
Message:
(p58335)
Posté le: 13. Fév 2006, 16:29
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aye j'ai trouvé
emploi à l'étranger
Bon j'ai pas tout lu mais j'espère que tu pourras trouver ce que tu cherche.
Si pas il te restera une solution c'est de voir avec ton centre des impôts directement.
| Citation: | Cas des travailleurs frontaliers
Si vous êtes travailleur frontalier (c’est-àdire si vous travaillez dans un pays de l’Union autre que celui où vous résidez et où vous rentrez au moins une fois par semaine), vous avez les mêmes droits que les ressortissants du pays où vous travaillez. Cela vaut notamment pour l’accès à l’emploi, les conditions de travail et les avantages sociaux.
Cependant, il faut savoir qu’en vertu des conventions fiscales conclues entre les pays concernés, votre salaire peut être imposé dans l’un des deux ou dans les deux pays. Dans ce dernier cas, l’impôt payé dans un pays sera pris en compte pour déterminer la part à verser dans l’autre. Pour plus de détails, voir le thème «Travailleurs frontaliers». |
_________________
Cordialement |
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| laurent68 |
Message:
(p58557)
Posté le: 14. Fév 2006, 17:07
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Je vous remercie déjà pour votre aide. Je vais aller voir sur les sites proposés et vous tiens au courant. On est jamais assez bien informé, et quand ce genre de maladie te tombe dessus, on a pas trop envie de se renseigner directement auprès des impots. Il faut éxpliquer plein de fois le problème avant de tomber sur la personne qui peut réellement t'aider.
Merci a vous et très bonne santé.
Bisous
Laurent |
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